Quelles assurances si je prends un cheval en demi-pension ?

27 janvier 2013

Prendre un cheval en demi-pension permet d'accéder à un nouveau visage de l'équitation en permettant de monter seul. Comment être bien protégé dans le cadre d'une demi-pension avec un particulier ?

S'il m'arrive quelque chose (sans que ce soit la faute d'un tiers):

Il me faut une assurance individuelle accident, qui aide à couvrir les frais médicaux que ni la sécurité solciale, ni ma mutuelle ne couvrent.
Généralement, nous en avons tous une. Cependant, il faut vérifier auprès de son assurance qu'elle nous couvre même dans la pratique de l'équitation, ce qui est généralement le cas.

Sinon, deux solutions : ou bien voir avec son assurance pour être couverte chez eux (l'avantage est que l'assurance nous couvre alors aussi en dehors de l'équitation) ou sinon, prendre la licence FFE (qui est généralelment obligatoire en club). Il faut savoir que cette dernière nous couvre même sur un cheval de propriétaire et en dehors d'infrastructures affiliées à la FFE.

Une photocopie de ma licence FFE ou de mon assurance individuelle accident sera à transmettre au propriétaire du cheval dès l'établissement du contrat de demi-pension.

S'il arrive un accident à quelque chose d'autre que moi par ma faute : dégâts matériels, cheval que je monte ou autre cheval, tiers personne... :

Il me faut une Responsabilité Civile personnelle. Généralement, nous en avons tous une. Il est important de vérifier que c'est bien le cas auprès de mon assureur.

Une photocopie de ma RC sera à transmettre au propriétaire du cheval dès l'établissement du contrat de demi-pension.

S'il arrive quelque chose par la faute du cheval sans que cela ne puisse être amputé à une erreur d'équitation de la part du demi-pensionnaire (mais normalement hormis faute évidente, l'assurance ne cherche pas la petite bête auprès du cavalier) :

C'est la RCPE (Responsabilité Civile Propriétaire d'Equidé) du propriétaire qui est en jeu. Il peut la prendre auprès de la FFE ou auprès de son assurance habitation.

Il faut exiger une copie de la RCPE au propriétaire du cheval dès l'établissement du contrat. Il faudra que ce dernier vérifie que cette assurance le couvre même quand le cheval est monté par le demi-pensionnaire : chez certaines assurances, c'est automatique, tabdis que pour d'autres, le propriétaire doit le signaler.

Si le propriétaire du cheval refuse de prendre cette assurance qui le couvre pourtant même en dehors du cadre de la demi-pension, le cavalier peut la prendre lui-même, même en n'étant que demi-pensionnaire (quelques dizaines d'euros par an).

S'il arrive quelque chose au cheval sans que cela ne soit la faute de personne (par exemple le cheval glisse et se blesse) :

Même s'il est sous la surveillance du demi-pensionnaire, cela ne passe par aucune assurance.

Dans ce cas, il faut voir avec le propriétaire dès l'établissement du contrat la répartition des frais vétérinaires (avec notamment un plafond maximum pour le demi-pensionnaire) et on peut exiger que le cheval soit couvert par une assurance santé (dans ce cas, il faudra de la même manière voir comment se répartiront les frais de franchise).
Comme les notions de responsabilité ne sont pas toujours très claires, sur les sommes qui paraissent importantes on peut toujours essayer de faire jouer sa Responsabilité Civile.

Il faut également que le contrat stipule ce qui se passe si le cheval doit être arrêté (diminution des frais de DP par exemple, le temps où le cheval n'est pas utilisable) et cela quelle que soit la raison de l'arrêt.

Enfin, s'il m'arrive quelque chose ou au cheval ou à du matériel par la faute d'un tiers :

C'est la Responsabilité Civile du responsable qui entrera en jeu.

83227231